Lors d’une vente
Sous condition- Concerné si
- installation privative de logement réalisée depuis plus de 15 ans
- Validité
- 3 ans
- Référence
- art. L.271-4 CCH
Installations de gaz de plus de 15 ans. Intervention sur site à Rians, rapport signé par le diagnostiqueur qui s’est déplacé.
Rians · 83560
Trois choses comptent quand on fait réaliser un diagnostic immobilier à Rians : la certification de l'intervenant, la rigueur du relevé, le délai de restitution. Pour la mission Diagnostic gaz, Maurice Bremond couvre la commune (83560) et intervient à 22,7 km de Pertuis. Une fois la visite terminée, le rapport part sous 24 à 48 heures.
Pour le cadre général de la prestation, voir la fiche Diagnostic gaz. Pour les autres interventions sur la commune, voir la page Rians (83560).
Contexte local
Le parc immobilier de Rians a ses propres traits, et ils pèsent sur le déroulé de la visite. Rians, seule commune varoise du secteur, présente un habitat très étalé : gros bourg agricole, hameaux et maisons isolées sur un territoire étendu. L'assainissement autonome et le chauffage au bois ou au fioul y restent la norme. La prestation en tient compte : « Diagnostic gaz » se cale sur le bien réel, pas sur une moyenne départementale.
Réglementation
FAQ
Oui. Rians (83560) fait partie de la zone d'intervention de Maurice Bremond, diagnostiqueur immobilier certifié : l'intervention se fait à 22,7 km de Pertuis.
Pour une vente, elle s'impose dans un cas précis : installation privative de logement réalisée depuis plus de 15 ans. Pour une location, elle s'impose dans un cas précis : installation de plus de 15 ans dans les parties privatives.
La durée dépend du contexte : 3 ans pour une vente et 6 ans pour une location.
Le rapport est remis sous 24 à 48 heures après l'intervention à Rians.
Les textes de référence sont art. L.271-4 CCH et art. 3-3 loi 89-462.
Rians
Communes voisines
Décrivez le bien en deux lignes — année de construction, surface, commune. Maurice Bremond vous répond et précise les diagnostics à prévoir, sans engagement.